Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV) – Elyzen
Dernière mise à jour : [26 août 2025]
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes effectuées sur le site Internet elyzen.fr (ci-après « le Site »), exploité par la société Elyzen, [forme juridique], au capital de [XX €], dont le siège social est situé à [adresse complète], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [RCS].
1. Champ d’application
Les présentes CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par Elyzen auprès de consommateurs et d’acheteurs non professionnels (ci-après « le Client »), souhaitant acquérir les produits ou services proposés à la vente sur le Site.
En commandant sur le Site, le Client accepte expressément les présentes CGV.
2. Produits
Les produits et services proposés sont ceux qui figurent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Elyzen se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits.
Chaque produit est présenté avec un descriptif détaillé. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’ont pas de valeur contractuelle.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Elyzen se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commandes
Le Client peut passer commande en ligne via le Site. La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Elyzen se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut régler par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le Site.
Les données de paiement sont sécurisées et traitées par un prestataire certifié (type Stripe, PayPal, etc.).
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. Elyzen ne pourra être tenue responsable des retards de livraison dus à des causes indépendantes de sa volonté.
Frais de livraison : [à définir selon les transporteurs ou offrir la livraison au-delà d’un certain montant].
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
Le Client doit notifier sa décision de rétractation à Elyzen par email à [adresse email] ou via le formulaire disponible sur le Site. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et complets. Les frais de retour restent à la charge du Client.
Certains produits ne peuvent faire l’objet d’un droit de rétractation, notamment :
- Les produits personnalisés ou sur-mesure
- Les produits descellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé
8. Garanties
Tous les produits vendus par Elyzen bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
9. Responsabilité
Elyzen ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité d’Elyzen ne pourra être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet (rupture de service, virus, etc.).
10. Données personnelles
Elyzen s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le Client sur le Site. Ces données sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité, consultable ici : [lien vers la politique].
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logo, etc.) sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Elyzen. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter ou utiliser ces éléments à quelque titre que ce soit, même partiellement.
12. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.